Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Vincent Duphil
Entrepreneur individuel
Nom commercial : Digigamma
SIREN : 983 728 098
SIRET : 983 728 098 00010
Code APE : 6201Z
Adresse : 64 rue Nationale, 85140 Essarts-en-Bocage, France
E-mail : duphilvincent85@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Vincent Duphil.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
MassiveHoster
Site web : https://massivehoster.com/
4. Activité
L’entreprise exerce notamment les activités suivantes : création et vente de sites web, ainsi que vente de produits via catalogue sur site web, notamment dans les domaines du prêt-à-porter, des accessoires de mode et des accessoires de maison.
5. TVA
Entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
6. Propriété intellectuelle
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10. Droit applicable
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